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Marques déposées par GRILLET Marcel
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DOMAINE DE LA BONNE TONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BONNE TONNE
GRILLET Marcel

Numéro de dépôt :
98748320
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/09/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BONNE TONNE

Déposée le 1 septembre 1998 par GRILLET Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA BONNE TONNE »

Le déposant est GRILLET Marcel domicilié(e) Morgon,69910 VILLIE-MORGON (dossier no 2376060) - 69910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Marcel GRILLET domicilié(e) Morgon,69910 VILLIE-MORGON (dossier no 2376060) - 69910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA BONNE TONNE est expirée depuis le 1 septembre 2018.


GRILLET Marcel - Morgon,69910 VILLIE-MORGON (dossier no 2376060) - 69910 - France


Mr Marcel GRILLET - Morgon,69910 VILLIE-MORGON (dossier no 2376060) - 69910 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376060 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Vin appellation d'origine contrôlée - Morgon - Beaujolais Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DE LA BONNE TONNE ".